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Conditions générales d’utilisation

1. Conditions

En visitant ce site Web, vous acceptez les conditions générales d’utilisation, toutes les lois et les règlements applicables et vous acceptez que vous devez vous conformer aux lois locales applicables. Si vous n’êtes pas en accord avec ces conditions, il vous est interdit d’utiliser ce site ou d’y avoir accès. Les documents contenus dans ce site Web sont protégés par les lois de droits d’auteur et de marques commerciales applicables.

2. Licence d’utilisation

  • a. La permission vous est accordée de télécharger des documents (guides, brochures et listes de vérification) sur le site Web de SPANCO, Inc. pour usage personnel et non commercial. Il s’agit d’une licence qui vous est accordée, et non un transfert de propriété, et en vertu de cette licence, ils vous est interdit de :
    • i. modifier les documents;
      ii. utiliser les documents à des fins commerciales ou toute autre présentation publique (commerciale oui non commerciale);
      iii. tenter de décompiler ou d’effectuer l’ingénierie inverse de tout logiciel contenu sur le site Web de SPANCO Inc.;
      iv. retirer toute marque de droits d’auteur ou autres marques de propriété des documents; ou
      v. transférer les documents à une autre personne ou rendre les documents disponibles sur tout autre serveur.
       
  • b. Cette licence sera résiliée automatiquement si vous enfreignez l’une ou l’autre de ces restrictions et peut être résiliée par SPANCO, Inc. en tout temps. À la résiliation de cette licence, vos devrez détruire tout document téléchargé en votre possession qu’il soit sous forme électronique ou imprimée.

3. Décharge de responsabilité

a. Les documents sur le site Web de SPANCO, Inc. sont fournis sans garantie. SPANCO, Inc. ne fait aucune garantie, expresse ou tacite, et décline et nie par les présentes toute autre garantie, incluant, sans y être limité, les garanties tacites ou les conditions de qualité marchande, d’adéquation à une utilisation précise, la non violation des droits de propriété intellectuelle ou de tout autre droit. De plus, SPANCO, Inc. ne garantit pas et ne fait aucune représentation concernant la précision, les résultats probables ou la fiabilité de l’utilisation documents sur son site Web ou se rapportant autrement à de tels documents ou tout autre site lié à ce site.

4. Limitations

En aucun cas SPANCO, Inc. ou ses fournisseurs seront-ils tenus pour responsables de tout dommage (incluant, sans y être limité, les dommages pour la perte de données ou de profits, ou causés par l’interruption d’exploitation) découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les documents sur le site Web de SPANCO, Inc., même si SPANCO, Inc. ou un représentant autorisé de SPANCO, Inc. a été avisé verbalement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Puisque certains territoires ne permettent pas les limitations sur les garanties tacites, ou les limitations sur les dommages indirects ou accessoires, ces limitations pourraient ne pas s’appliquer à vous.

5. Révisions et errata

Les documents apparaissant sur le site Web de SPANCO, Inc. pourraient inclure des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. SPANCO, Inc. ne garantit pas que les documents sur son site Web sont exacts, complets ou actuels. SPANCO, Inc. peut apporter des modifications aux documents sur son site Web en tout temps sans préavis. Cependant, SPANCO, Inc. ne prend aucun engagement à mettre ces documents à jour.

6. Liens

SPANCO, Inc. n’a pas fait l’examen de tous les sites proposés sur son site Web et ne peut être tenu pour responsable du contenu de l’un ou l’autre de ces sites. L’inclusion de tout hyperlien ne signifie pas que SPANCO, Inc. cautionne ce site. L’utilisation d’un tel lien vers un site Web est au risque de l’utilisateur.

7. Modifications aux conditions d’utilisation

SPANCO, Inc. peut revoir les conditions d’utilisation de son site Web en tout temps sans préavis. En utilisant ce site Web, vous acceptez d’être lié par la plus récente version des conditions générales d’utilisation.

8. Droit applicable

Toute réclamation concernant le site Web de SPANCO, Inc. sera régie par les lois de l’État de la Pennsylvanie sans égard aux dispositions du conflit des lois.
Conditions générales applicables à l’utilisation d’un site Web :
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